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Aurélie Aubry Médium,  Espéranza

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Il ni à pas de vente directe en ligne sur ce site. Des photos de présentations générales sont mi à votre disposition. Me contacter si besoins de renseignements.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dénomination et mentions légales Personne physique :Esperanza , – Statut : Association SIREN : 84247648300016 – Siège social :En Rivals -81110 Verdalle – Courriel : esperanza.chercheursdetresors@gmail.com – Téléphone : 06 86 55 49 37 Préambule La commande auprès de «Association ESPERANZA Aurélie AUBRY » implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente,et de bénevolat décrites sur cette page, et dont il a pu prendre connaissance au préalable avant de passer toute demande. Aucune condition particulière ne peut, sauf exception formelle écrite et signée par la demande et l’Association, prévaloir contre les présentes Conditions Générales de Vente. 1. Objet Esperanza propose ses services aux personnes de 18 ans ou plus. Pour les majeurs protégés, le (ou les) représentant(s) légaux devront être présents lors de la consultation et accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Les motifs de consultation peuvent être, de façon non-exhaustive, parmi ceux énoncé sur le site web https://aurelieaubrymedium.com.Aurélie AUBRY n’étant pas titulaire d’un diplôme en médecine, il ne donne pas de consultation médicale ni ne peut délivrer de prescription médicale. Sa fonction se limite à la pratique de la Médiumnité et de l’Astrologie et coaching. Compte tenu de la loi du 30.04.1946, décret 60669 de l’article l.489 et de l’arrêté du 8.10.1996, les techniques de bien-être ne sont nullement des soins médicaux ou de kinésithérapie mais des techniques de bien-être et la détente libératrices de deuil et visent l’autonomie de la personne. A renforcer le bien-être de la personne et non à l’établissement d’un diagnostic, ou traitement de maladies. Elles ne remplacent pas le suivi par un médecin. Les services proposés contribuent au mieux-être ou au bien-être de la personne. L’ASSOCIATION Esperanza a régulièrement souscrit auprès de la compagnie d’assurance MAIF) 1rue Henri Matisse 31700 Blagnac une assurance responsabilité civile Association, sous le n° de police ESPERANZA CHERCHEURS DE TRESORS D’AMES 4297778R La consultation se déroule à distance via un accès Internet et un logiciel de visioconférence ou par téléphone. Modification des Conditions Générales de Vente «Espéranza» se réserve le droit de modifier, d’adapter et d’améliorer si besoin les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande, les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande. Dénomination Client Lors de toute commande, le consultant certifie être une personne physique et majeure, disposant de sa capacité juridique et ne pas être soumis à une mesure de protection telle que tutelle, curatelle ou sauvegarde de justice. Le consultant certifie également disposer de son libre consentement et garantit la véracité et l’exactitude des informations qu’il fournit à «Association Espéraza ». Étapes de la commande La personne doit prendre de rendez-vous en ligne sur le site web https://aurelieaubrymedium.com Espéranza ou contacter «Aurelie AUBRY» soit par téléphone, soit par email pour préciser sa demande et obtenir un rendez-vous avec «Espéranza». En cas de demande de rendez-vous par téléphone ou par email, «Espéranza » répondra par mail ou téléphone dans un délai maximum de 72 heures, et lui proposera une date (jour et plage horaire) de rendez-vous. La personne sélectionne et valide sa demande. Pour rappel : La personne accepte les Conditions générales de vente en validant sa demande. La personne effectue le paiement de sa demande 48heure avant et a la prise du rdv pour l’Astrologie. Pour les séances Pour les séances à distance, le paiement s’effectue par virement bancaire. S’il s’agit d’une consultation à distance, l’opération bancaire Tarifs Les descriptifs des prestations et évènements présentées sur le site précisent pour chaque prestation les éléments inclus dans le prix et les éventuelles conditions particulières. Les prix indiqués sont ceux en vigueur à la date de la réservation. Tous les prix sont affichés en euros et T.T.C. Remboursement et droit de rétractation Conformément aux articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de sept (7) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai de sept jours court à compter de la date de paiement. Le client peut exercer ce droit sur les séances achetées mais non utilisées. Pour annuler sa commande dans le délai de rétractation de 7 jours ouvrés, le client devra adresser sa demande par mail avec en objet « droit de rétractation » à l’adresse esperanza.chercheursdetresors@gmail.com Les remboursements seront alors réalisés par chèque à l’ordre du client, ou par la restitution en personne des chèques n’ayant pas été encaissés. Attention, ce droit ne pourra en aucun cas être exercé pour les séances dont le rendez-vous est à moins de 48h en jours ouvrables ou n’a pas été honoré et avertie par la personne. Mode de règlement Les modes de règlement proposés sont chèques et par virement bancaire pour les consultations à distance. le défaut de règlement dans les 15 jours suivant la consultation entraîne l’annulation de toutes consultations ultérieures. Il ne peut être fait opposition au paiement qu’en cas de perte, de vol ou d’utilisation frauduleuse du chéquier (sur justificatif). Le droit d’opposition au paiement ne saurait notamment être utilisé pour pallier l’absence de droit de rétractation. D’autre part, l’utilisateur ne peut s’opposer au paiement parce qu’il est insatisfait de la prestation. Les prix des prestations sont clairement identifiables soit dans l’onglet « Tarifs » soit dans la section « Quel est le tarif d’une séance » Propriétés intellectuelles «Association Esperanza » ne concède aucun droit sur le contenu et les droits de propriétés intellectuels du site internet https://aurelieaubrymedium.com. Toute mise en place de liens hypertextes à destination du site internet doit faire l’objet d’un accord au préalable et écrit avec «Aurélie AUBRY Association Esperanza». Toute exploitation non autorisée du contenu du site internet et des droits de propriétés intellectuelles est passible de poursuites judiciaires. Force Majeure ou fortuite «Aurélie AUBRY Association Esperanza»se dégage de toute responsabilité pour un manquement quelconque à ses obligations dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou cas fortuit de type guerre, catastrophe, incendie, grève interne ou externe, défaillance ou panne informatique, et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des consultations. Prestations Lapersonne pourra souscrire à l’une des séances proposées par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». selon le tarif en vigueur le jour de la commande. Les différentes formules proposées par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». sont toutes strictement personnelles. La personne reconnaît que tout forfait ne pourra être suspendu du fait de la maladie (hors maladie grave attestée par un médecin). La non-utilisation d’un forfait n’ouvre à l’acheteur aucun droit à prolongation au-delà de la date limite de validité, ni à résiliation anticipée, ni à remboursement. Toute non présentation ou annulation ou report de rendez-vous à moins de 48h du rendez-vous est soumise à facturation. Lors de la première occurrence d’une non-présentation ou annulation ou report de rendez vous à moins de 48h du rendez-vous, le montant égale à la moitié du montant de la consultation est dû. Pour toute nouvelle occurrence d’une non-présentation ou annulation ou report de rendez-vous à moins de 48h du rendez-vous, le montant égale à l’intégralité du montant de la consultation est dû. «Aurélie AUBRY Association Esperanza». accepte jusqu’à 2 reports de rendez-vous maximum pour un rendez vous donné. Conditions particulières Dans le cas, où le choix de la personne porterait sur une prestation de type forfait, celui-ci s’engage à remettre « Aurélie AUBRY Association Esperanza». l’ensemble des règlements par chèque correspondant aux différentes échéances établies communément au moment de la conclusion dudit forfait ou au plus tard lors de la seconde consultation incluse dans ce forfait. L’échéancier des encaissements fera l’objet d’un accord verbal entre les deux parties. A noter toutefois, en dehors du délai légal de rétractation, l’ensemble des règlements sera encaissé aux dates prévues, et ce, même en cas de non-exécution de la prestation du fait du client. Respect d’autrui et éthique Le client est tenu à une obligation de courtoisie et s’engage à ne pas tenir envers quiconque de propos injurieux, diffamatoires ou contraire ou bonnes mœurs et s’engage de façon non-exhaustive, à ce qu’aucune donnée transmise ne comporte de caractères pédophiles, ou incitant à la haine et à la violence, au racisme, au crime, au délit, au suicide, aux actes de terrorisme, au vol, à un acte de dégradation ou de détérioration; ne doivent pas faire l’apologie de crimes contre l’humanité, crimes de guerre, ne doivent pas inciter à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou groupe de personnes en raison de leur origine, appartenance ethnique, nation, religion. Le client s’engage à ne pas tenir de propos portant atteinte de quelque manière que ce soit à l’honneur et à la considération d’une personne, à sa sécurité, et à sa vie privée, ainsi qu’à l’image d’un tiers. En aucun cas, le contenu ou l’échange fourni entre «Aurélie AUBRY Association Esperanza». et la personne ne peut se substituer à des conseils légaux, médicaux, psychologiques donnés par un professionnel. Compte tenu du contexte des séances, la personne déclare être informée que le praticien n’est pas un médecin. Les consultations proposée par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». ne se substituent en aucun cas à une thérapie effectuée par un médecin, un nutritionniste ou un spécialiste. Les consultations proposée par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». sont agonistes et complémentaires aux directives et prescriptions d’un spécialiste. Les consultations proposée par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». ne cherchent en rien à diagnostiquer ou traiter une pathologie quelconque. Il est recommandé de se rapprocher de son praticien ou médecin traitant pour tout conseil ou diagnostic particulier. Lapersonne s’engage à prendre toutes ses responsabilités, précautions nécessaires au niveau psychique et santé. À défaut de respecter les engagements ci-dessus, La personne sera tenu pour responsable de toute perturbation qui surviendrait lors ou par suite des séances. La personne déclare faire contrôler régulièrement par un médecin sa santé physique et psychologique et suivre tout traitement prescrit par ce dernier. «Aurélie AUBRY Association Esperanza». décline toute responsabilité en cas d’aggravation de l’état de santé et toute initiative prise concernant la prise de médicaments ou l’arrêt d’un traitement non supervisé par un médecin. Aucune prestation contraire aux dispositions légales en vigueur ou contraire à la morale ne vous sera proposée. Chaque consultation doit être considérée comme la volonté de trouver un conseil de la part du consultant tout en gardant l’exercice de son libre arbitre. Il ne s’agit en aucun cas pour «Aurélie AUBRY Association Esperanza». De ne pas poser un diagnostic médical et ne peut se substituer aux décisions du corps médical ! En acceptant les présentes Condition Générales de Vente, la personne : (1) autorise le prestataire à utiliser la relaxation, l’imagerie visuelle, Il est conscient que ces modalités ne sont pas de nature médicale, et qu’il est de sa propre responsabilité de consulter son médecin traitant en cas de changement dans son état de santé , (2) comprend que les modalités des consultations proposée par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». ne sont pas des substituts aux soins médicaux courant et s’engage à consulter son médecin traitant ou tout autre professionnel de la santé s’il existe des raisons médicales qui l’exigent, (3) comprend que «Aurélie AUBRY Association Esperanza». en sa qualité d’association ne fait pas partie du corps médical, (4) comprend que tout rétablissement résulte de sa propre et complète responsabilité, (5) comprend que le développement du bien-être est un processus qui émane de la personne responsable et que l’Association est seulement un «facilitateur» dans ce processus évolutif, (6) comprend qu’il est de la responsabilité du consultant d’être ouvert et honnête et de fournir avec détail des informations afin d’optimiser l’apport des contacts proposée «Aurélie AUBRY Association Esperanza». (7) comprend que par les pratiques proposée par «Aurélie AUBRY Association Esperanza». il peut être amené à apporter des changements à sa vie, par l’action de son propre inconscient et comprends que ces informations et/ ou conseils ne se produisent pas par l’action de la personne mais par sa propre action,et disernement (8) comprend que s’il s’agit d’une séance de Médiumnité, de coaching et d’Astrologie celle-ci est enregistrée numériquement, puis remise au client pour son usage personnel. Pour sa pratique «Aurélie AUBRY Association Esperanza». s’engage à l’égard la personne : (1) à tenir des séances en tout temps de manière respectueuse dans un cadre éthique, (2) à conserver de manière confidentielle le nom et les renseignements personnels de la personne, (3) à tenir confidentielles toutes informations ou questions émises par la personne durant et en dehors les rdv Visio, sur des anecdotes les noms ne seront pas sites (4) avant tout première rdv, à divulguer au client la nature, le but, et la durée estimée de la ou des séance(s), (5) à ne pratiquer de erdv qu’après consentement éclairé du la personne, (6) à renvoyer la personne vers un professionnel si, au cours du rdv, l’information divulguée par le client le suggère. «Aurélie AUBRY Association Esperanza». se réserve la possibilité de refuser l’accès à ses locaux, ainsi que d’exclure le client en cas de doute sur sa motivation réelle ou son aptitude à suivre les séances individuelles ainsi qu’en cas de non-respect des consignes et/ou instructions écrites et/ou verbales. Responsabilités et Assurances Le Prestataire s’engage à exercer ses activités avec professionnalisme et diligence. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise interprétation des conseils donnés. Le Prestataire est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrit chez LA MAIF. Nom et coordonnées du médiateur à la consommation Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est la compagnie d’assurance MAIF) 1rue Henri Matisse 31700 Blagnac une assurance responsabilité civile Association, sous le n° de police ESPERANZA CHERCHEURS DE TRESORS D’AMES 4297778R Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après avoir adressé à «Aurélie AUBRY Association Esperanza» une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation, désigné ci-dessous, si vous avez reçu une réponse écrite négative de la part de «Aurélie AUBRY Association Esperanza». ou pas de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation : tout consommateur pourra déposer sa réclamation sur La MAIF: o la compagnie d’assurance MAIF) 1rue Henri Matisse 31700 Blagnac une assurance responsabilité civile Association, sous le n° de police ESPERANZA CHERCHEURS DE TRESORS D’AMES 4297778R u par voie postale en écrivant à : En Rivals -81110 Verdalle – Courriel : esperanza.chercheursdetresors@gmail.com

Engagement éthique

Je m’engage dans L’Association «Aurélie AUBRY Association Esperanza» à: (1) n’effectuer aucun diagnostic médical, (2) orienter vers un médecin toute personne se plaignant de symptômes, (3) ne pas interférer dans un traitement médical, (4) rester à l’écoute des difficultés personnelles et des besoins de la personne , (5) respecter la personne et sa vie privée, (6) offrir le meilleur de mon savoir-faire et de mes expériences, (7) m’imposer une hygiène corporelle impeccable et un comportement décent dans le respect. Confidentialité Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par le client dans le cadre du rdv. Aucune information ne sera divulguée sans le consentement préalable du client, sauf obligation légale. Ou Anecdotes sens site de nom. Réclamations Toute réclamation de nature commerciale doit être obligatoirement signalée par écrit le plus tôt possible, et au plus tard quinze (15) jours à compter de l’expiration du rdv en cause, à l’adresse suivante En RIVALS 81110 VERDALLE Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en considération. Un accusé de réception du courrier de réclamation de la personne t attestant de sa bonne réception et de sa prise en charge par la société sera adressé dans un délai de dix (12) jours ouvrables au maximum. Protection des données personnelles La personnne accepte de recevoir par email de la part de «Aurélie AUBRY Association Esperanza» des informations et/ou des offres commerciales. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée en 2004, «Aurélie AUBRY Association Esperanza» s’engage à protéger la confidentialité de l’ensemble des données personnelles de ses clients. Les informations personnelles du client (coordonnées, téléphone, situation professionnelle, informations médicales et psychologiques…) sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Les informations nominatives recueillies dans le cadre d’un rdv sont traitées conformément à la loi N°78-17 du 6.1.1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21.6.2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., et le Règlement Européen de Protection des Données (RGPD). Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de contestation, de rectification et de suppression aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer par courrier en adressant sa demande à l’adresse «Aurélie AUBRY Association Esperanza» La personne autorise «Aurélie AUBRY Association Esperanza» à utiliser et/ou partager toute information et/ou toute histoire d’accompagnement sous forme vidéo, audio ou écrite dans des blogs ou des livres ou des forums privés aussi longtemps que son nom et ses coordonnées personnelles et pertinentes seront omis ou modifiés. Droit applicable et juridictions compétentes Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent sur l’ensemble du territoire français. En cas de litige devant être résolu devant la justice, le tribunal compétant sera celui du domicile du siège social de «Aurélie AUBRY Association Esperanza» Les parties conviennent que le contrat conclu avec la personne est soumis au droit français. «Aurélie AUBRY Association Esperanza» Siege : En Rival 81110 VERDALLE 0686554937 esperanza.chercheursdetresors@gmail.com

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ESPERANZA
Association ESPERANZA Aurélie AUBRY
ARTICLE 1 : PRÉAMBULE
La présente politique de confidentialité a pour but d’informer les utilisateurs du site https://aurelieaubrymedium.com (Association
ESPERANZA Aurélie AUBRY) et les personne consultants de l’Association ESPERANZA Aurélie AUBRY immatriculée sous le numéro
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ARTICLE 2 : PRINCIPES RELATIFS À LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à l’article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère personnel sont : (1) traitées de manière licite, loyale et
transparente au regard de la personne concernée ; (2) collectées pour des finalités déterminées (cf. Article 3.1 des présentes), explicites et
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est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ; (4) exactes et, si nécessaire, tenues à jour. Toutes les mesures
raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles
sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ; (5) conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées
pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ; (6) traitées de façon à garantir
une sécurité appropriée des données collectées, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la
destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.
Le traitement n’est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie : (1) la personne concernée a
consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; (2) le traitement est nécessaire à
l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci
; (3) le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis ; (4) le traitement est
nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ; (5) le traitement est nécessaire à
l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement ; (6) le
traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent
les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel,
notamment lorsque la personne concernée est un enfant.
ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA
NAVIGATION SUR LE SITE OU DANS LE CADRE D’UNE SEANCE
Article 3.1 : Données collectées
Les données personnelles collectées dans le cadre de mon activité sont les suivantes : (1) nom, prénom, numéro de téléphone, adresse
postale et adresse email pour les séances, au moment de la prise de rendez-vous et afin de pouvoir joindre le client en cas d’annulation de la
séance ou de retard excédant vingt minutes par rapport à l’heure fixée. La collecte et le traitement de ces données répond à la (aux) finalité(s)
suivante(s) : (1) joindre le client en cas de besoin ; (2) établir une fiche client ; (3) établir une facture pour toute prestation supérieure à 25
euros. Je ne donnerai ni vendrai jamais ces données à qui que ce soit, pour des démarchages commerciaux ou autre et je ne fais pas
moi-même de démarchage commercial. Je conserverai dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour
une durée de : (1) données personnelles : 5 ans, (2) données comptables : 10 ans.
Article 3.2 : Mode de collecte des données
Lorsque vous utilisez notre site, sont automatiquement collectées les adresse IP comme pour tout site internet. Elles sont conservées par le
responsable du traitement dans des conditions raisonnables de sécurité, pour une durée de 5 ans à compté de la date du premier rendez-vous
honoré en ce qui concerne les séances. La société est susceptible de conserver certaines données à caractère personnel au-delà des délais
annoncés ci-dessus afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires.
Article 3.3 : Hébergement des données
Le site https://jeromedaltrozzo.wixsite.com/hypnose est hébergé par : Wix.com, 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israel .
Article 3.4 : Transmission des données à des tiers
Les données ne sont pas transmises des tiers.
ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES
Article 4.1 : Le responsable du traitement des données
Les données à caractère personnel sont collectées par Association ESPERANZA Aurélie AUBRY dont le numéro d’immatriculation est le :
84247648300016 Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté de la manière suivante : (1) par
courrier à l’adresse : Siège social :En Rivals -81110 Verdalle – Courriel : esperanza.chercheursdetresors@gmail.com Téléphone : 06 86 55
49 37
Article 4.2 : Le délégué à la protection des données
Le délégué à la protection des données de l’entreprise ou du responsable est : Association ESPERANZA Aurélie AUBRY (coordonnées
ci-avant). Si vous estimez, après m’avoir contactés, que vos droits “Informatique et Libertés”, ne sont pas respectés, vous pouvez adresser
une information à la CNIL.
ARTICLE 5 : LES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DONNÉES
Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement
européen 2016/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) : (1) droit d’accès, de rectification et droit à
l’effacement des données (posés respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD); (2) droit à la portabilité des données (article 20 du
RGPD); (3) droit à la limitation (article 18 du RGPD) et à l’opposition du traitement des données (article 21 du RGPD); (4) droit de ne pas
faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé ; (5) droit de déterminer le sort des données après la mort ; (6)
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Les données à caractère personnel sont collectées par Association ESPERANZA Aurélie AUBRY dont le numéro d’immatriculation est le :
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courrier à l’adresse : Siège social :En Rivals -81110 Verdalle – Courriel : esperanza.chercheursdetresors@gmail.com Téléphone : 06 86 55
49 37
DRroit a l image DArticle 4.2 : Le délégué à la protection des données
Le délégué à la protection des données de l’entreprise ou du responsable est : Association ESPERANZA Aurélie AUBRY (coordonnées
ci-avant). Si vous estimez, après m’avoir contactés, que vos droits “Informatique et Libertés”, ne sont pas respectés, vous pouvez adresser
une information à la CNIL.
ARTICLE 5 : LES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DONNÉES
Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement
européen 2016/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) : (1) droit d’accès, de rectification et droit à
l’effacement des données (posés respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD); (2) droit à la portabilité des données (article 20 du
RGPD); (3) droit à la limitation (article 18 du RGPD) et à l’opposition du traitement des données (article 21 du RGPD); (4) droit de ne pas
faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé ; (5) droit de déterminer le sort des données après la mort ; (6)
droit de saisir l’autorité de contrôle compétente (article 77 du RGPD).
Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre courrier ou email à Association ESPERANZA Aurélie AUBRY (coordonnées ci-avant).
Afin que le responsable du traitement des données puisse faire droit à sa demande, l’utilisateur peut être tenu de lui communiquer certaines
informations telles que : ses noms et prénoms, son adresse e-mail.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
ARTICLE 6 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Association ESPERANZA Aurélie AUBRY se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux
utilisateurs du site et aux clients sa conformité avec le droit en vigueur.
Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les visites antérieurement effectuées sur le site, ou sur les séances
antérieurement reçues, lesquelles restent soumises à la Politique en vigueur au moment de la visite ou de la séance et telle qu’acceptée par
l’utilisateur ou le client.
Droit à l’image
➡ Ce qui compte n’est pas le nombre exact, mais :
● Si la personne est reconnaissable,
● Si elle est le sujet principal ou non,
● Si elle apparaît comme un élément parmi d’autres dans une scène d’ensemble.
Exemple considéré comme “foule”
● Un marché bondé
● Le public d’un concert
● Une place remplie
● Une manifestation
Dans tous ces cas, ce sont les conditions de prise de vue qui importent, pas un seuil numérique légal.